Allez un p’tit sur les brevets ?
On en parle beaucoup dans les sites et le blogs de geek, pas tellement ailleurs (et oui c’est la journée de la femme…), le conseil européenne vient de faire passer la directive autorisant les brevets logiciels.
Tout d’abord les anti-brevets ne doivent pas désespérer car la directive doit encore passer devant le parlement. C’est lui qui avait déjà rejeter les précédente propositions.
Ensuite la directive ne permet pas de breveter n’importe quel programme :
“Inventions involving computer programs, whether expressed as source code, as object code or in any other form, which implement
business, mathematical or other methods and do not produce any technical effects beyond the normal physical interactions between a program and the computer, network or other programmable apparatus in which it is run will not be patentable.”
C’est quand même clair, non ?
N’oublions pas que l’Europe était isolée sur ce sujet, car les brevets logiciels existent au US et au Japon. La catastrophe qu’on annonce pour les logiciels libres n’a pas eu lieu aux US. Bien sur il y a des machiavels qui prédisent une attaques globale quand les brevets logiciels seront passés en Europe, mais ça me parait un peu tiré par les cheveux. N’oublions pas qu’IBM, l’un des plus gros propriétaire de brevets logiciels, est un partisan de l’open-source.
Dire que les brevets logiciels sonneront le glas de l’industrie du logiciel en Europe est un contre sens car il n’y a presque pas d’industrie du logiciel en Europe. Il y a bien une industrie informatique, avec surtout des sociétés de services ou d’intégration, mais à part quelques exceptions, il n’y a pas de fournisseur de technologie, comme aux USA. Or les USA ont les brevets logiciels, et l’europe n’en avait pas ! Paradoxalement on pourrait même dire que l’obligation de recourir aux brevets en Europe donnera aux sociétés européennes les moyens de se battre aux USA.
Aujourd’hui la plus grande menace sur le libre, en Europe comme aux USA, c’est la propriété intellectuelle, qui est au centre des procès que SCO fait à IBM et aux utilisateurs de Linux. Car comment savoir si une contribution n’a pas été copié sur un code propriétaire ? Bien sur il existe des méthodes de contrôle et de validation, mais ce n’est pas plus trivial que de vérifier qu’un brevet existe sur un algorithme. Je connais plusieurs sociétés qui sont mortes à cause d’un procès en contrefaçon qui ont fait fuir investisseurs et clients, entraînant la mort de ces sociétés. Le brevet n’est donc pas le seul moyen de tuer un concurrent…
Bref il convient de garder son calme, attendons ce qui dira le parlement. Et si les brevets logiciels sont acceptés, je doute qu’on assiste à une explosion de procès…